Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT FERREOL-D'ORMESSON
SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée, château d'Ormesson, LEZIGNAN LA CEBE (Hérault).

Numéro de dépôt :
1191257
Date de dépôt :
22/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAINT FERREOL-D'ORMESSON

Déposée le 22 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT FERREOL-D'ORMESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SAINT FERREOL-D'ORMESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAINT FERREOL-D'ORMESSON est expirée depuis le 22 janvier 1991.

SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON a également déposé les autres marques suivantes : CARRION NISAS , CARRION-NIZAS , DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON , CARRION NISAS , L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON , BOUQUET DE LYS


SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée, château d'Ormesson, LEZIGNAN LA CEBE (Hérault). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Cidres, apéritifs, alcools, liqueurs et spiritueux divers.